Bertrand Brassens


De: Bertrand BRASSENS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000049192895(source JORF)
nomination
25 Février 202425/02/2024
De: Bertrand BRASSENS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants du ministère du l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Alexandre LY
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000047952563(source JORF)
nomination
10 Août 202310/08/2023
De: Bertrand BRASSENS
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047261131(source JORF)
nomination
05 Mars 202305/03/2023
De: Bertrand BRASSENS
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2021-06-25"
JORFTEXT000043162838(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 202120/02/2021
De: Bertrand BRASSENS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
date_debut="2020-06-25"
duree="un an"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000041987379(source JORF)
admission
12 Juin 202012/06/2020
De: Bertrand BRASSENS
inspecteur général des finances
Objet:
vice-président du comité d'harmonisation de l'audit interne
Remplace:M. Jean-Pierre JOCHUM
Groupe:
Comité d'harmonisation de l'audit interne
JORFTEXT000033133696(source JORF)
désignation
21 Septembre 201621/09/2016
De: Bertrand Brassens
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000033131678(source JORF)
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Bertrand BRASSENS
Objet:
personnalité qualifiée
comité d'harmonisation de l'audit interne
Remplace:M. Jean-Pierre JOCHUM
Groupe:
Comité d'harmonisation de l'audit interne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033067228(source JORF)
désignation
26 Août 201626/08/2016
De: Bertrand BRASSENS
inspecteur général des finances
sur désignation de la chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:Mme Martine MARIGEAUD
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
suppleant
JORFTEXT000032935926(source JORF)
nomination
27 Juillet 201627/07/2016
De: Brassens (Bertrand, Pierre, Léa)
chargé d'audit, d'évaluation et de conseil à l'inspection générale des finances ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des finances et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des finances et des comptes publics"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Brassens (Bertrand)
inspecteur général des finances
membre suppléant, désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000428624(source JORF)
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Bertrand Brassens
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Inspection générale des finances
Conseil d'État
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000459608(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Brassens (Bertrand)
inspecteur général des finances, titulaire
Objet:
en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
JORFTEXT000000459910(source JORF)
désignation
26 Août 200626/08/2006
De: Brassens (Bertrand)
inspecteur général des finances, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises
Ont été désignés
en application del'article L. 812-2-2 du code de commerce et de l'article 34 du décret n° 85-1389 du
27 décembre 1985
relatif aux administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises et experts en diagnostic d'entreprise, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises prévue à l'article L. 812-2 du même code :
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des mandataires judiciaires
JORFTEXT000000787614(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Brassens (Bertrand)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2001-12-26"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000584786(source JORF)
nomination
20 Janvier 200220/01/2002
De: Brassens (Bertrand)
inspecteur des finances
Objet:
direction auprès du conseil de l'ordre des avocats
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000543375(source JORF)
détachement
06 Février 199606/02/1996
De: Brassens (Bertrand)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1995-06-01"
JORFTEXT000000187242(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Brassens (Bertrand)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget et radiés de leur corps d'origine
date de leur titularisation dans le grade d'inspecteur des finances de 2e classe
date_debut="1991-12-01"
JORFTEXT000000359198(source JORF)
réintégration
29 Août 199229/08/1992
De: Brassens (Bertrand)
Objet:
dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1991-12-01"
JORFTEXT000000721969(source JORF)
titularisation
26 Décembre 199126/12/1991
De: Brassens (Bertrand)
Objet:
inspecteur des finances
date_debut="1990-06-01"
date_fin="1991-11-30"
JORFTEXT000000708146(source JORF)
détachement
27 Septembre 199027/09/1990
De: Brassens (Bertrand)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe pour la période allant
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-06-01"
date_fin="1991-11-30"
JORFTEXT000000166931(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.